Mentions légales et Politique de confidentialité
Lexique
- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site centre-medical-oussoulx.fr.
- Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Informations légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site centre-medical-oussoulx.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Croix Rouge Russe – Centre Médical d’Oussoulx – Association Loi 1901 – Allée du Docteur Pierre Strub 43230 Couteuges
Concepteur : Valmusette
Responsable publication : Marie Deberle – m.cubizolles@centre-medical-oussoulx.fr
Webmaster : Valérie Bonin – valerie.bonin@valmusette.fr
Hébergeur : o2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Crédits : Photographies : Marie Deberle – Icônes from the Noun Project : direct admission by Jaro Sigrist, Walking by Andrew Doane, Ambulance by David, Wheelchair Aid by Luis Prado, House by arif fajar yulianto, House by Gan Khoon Lay. Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com
Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site centre-medical-oussoulx.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site centre-medical-oussoulx.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Centre Médical d’Oussoulx. Le site centre-medical-oussoulx.fr est mis à jour régulièrement par Marie Deberle. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site centre-medical-oussoulx.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du Centre Médical d’Oussoulx. Le Centre Médical d’Oussoulx s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site centre-medical-oussoulx.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
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Propriété intellectuelle
Le Centre Médical d’Oussoulx est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Centre Médical d’Oussoulx.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
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Politique de confidentialité
Le Centre Médical d’Oussoulx s’engage à respecter la vie privée de l’utilisateur du site centre-medical-oussoulx.fr et à protéger les données personnelles qui lui sont communiquées.
Données personnelles collectées
La consultation du site centre-medical-oussoulx.fr est possible sans que l’utilisateur ait à révéler son identité ou toute autre information à caractère personnel le concernant.
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Formulaires
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